Avec l’épidémie de coronavirus, le gouvernement encourage les entreprises des zones touchées à pratiquer le télétravail au maximum.
La crainte autour de la propagation du coronavirus grandit et le monde de l’entreprise tente de s’adapter au mieux. Alors que l’épidémie a dépassé mercredi la barre des 257 cas sur le territoire français, et a provoqué 4 décès, le gouvernement a présenté vendredi un ensemble de mesures destinées à l’information des travailleurs. La ministre du travail, Muriel Pénicaud, a appelé les entreprises à « adapter les conditions de travail, en télétravail ou en arrêt de travail », et ce particulièrement dans les zones touchées de l’Hexagone. Ainsi, les employeurs peuvent désormais mettre en place le télétravail sans l’accord du salarié. Une mesure notamment inscrite dans le Code du travail : « En cas de circonstances exceptionnelles, notamment de menace d’épidémie, ou en cas de force majeure, la mise en œuvre du télétravail peut être considérée comme un aménagement du poste de travail rendu nécessaire pour permettre la continuité de l’activité de l’entreprise et garantir la protection des salariés », détaille l’article L1222-11.
«Au vu de la situation sanitaire, il devrait y avoir de la part des entreprises une certaine ouverture»
Si l’employeur peut imposer le télétravail à ses salariés, la réciproque n’est pas vérifiée pour autant. « Le Code du travail stipule que l’employeur peut décider ou non d’introduire le télétravail. De son côté, le salarié peut proposer de se mettre en télétravail mais aucun article ne permet d’accepter automatiquement une telle demande. Toutefois, au vu de la situation sanitaire, il devrait y avoir de la part des entreprises une certaine ouverture », explique au Figaro Maître David Jonin, avocat associé au cabinet Gide Loyrette Nouel et spécialiste du droit du travail. Toutefois, les ordonnances de 2017 à la suite de la réforme du Code du travail ont renforcé la place du salarié. « Avant, quelqu’un qui voulait télétravailler demandait à son employeur qui pouvait refuser sans motif. Aujourd’hui la loi prévoit que le télétravail est un droit : quelqu’un peut donc demander le télétravail et si l’employeur refuse il doit justifier son refus. Ce qui change la donne », explique au Figaro Benoit Serre, vice-président de l’Association Nationale des DRH.
Avec les grèves provoquées par le mouvement contre la réforme des retraites, les entreprises ont déjà vécu un premier round de déploiement massif du télétravail. « La grève a préparé les entreprises et a permis qu’elles s’organisent », décrypte Benoit Serre. « Si la phase trois du Coronavirus est déclenchée, il y a de fortes chances que le télétravail se généralise de manière assez large dans les semaines à venir. Et les dernières grèves ont eu pour conséquence de préparer un bon nombre d’entreprises », analyse David Jonin.
Au-delà de l’Hexagone, les géants des technologies Twitter et Google ont demandé à leurs employés de pratiquer le télétravail afin de limiter la propagation du coronavirus, dont l’épidémie a déjà contaminé plus de 92.000 personnes à travers le monde. « Nous encourageons fortement tous nos employés dans le monde à travailler de chez eux s’ils le peuvent », a annoncé la responsable des ressources humaines de Twitter Jennifer Christie dans un communiqué posté sur le blog de l’entreprise. De son côté, Google a demandé mardi par précaution aux employés de son siège européen à Dublin de travailler de chez eux car l’un d’entre eux présentait des symptômes grippaux. Ils devraient toutefois retourner à leurs bureaux dès mercredi.
Sources : Le Figaro 4 Mars 2020
Par William Plummer